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Préambule

Produit
désigne les Coffrets Cadeaux (" Smartbox") proposés par Smartbox Experience Ltd dont une description est donnée dans les Conditions Générales de Vente.
Utilisateur
désigne la personne qui navigue sur le site http://www.smartbox.com/fr sans être nécessairement un Client.
Client
désigne la personne qui achète un Produit, étant entendu que le Client sera inévitablement considéré comme Utilisateur du Site.
Site
désigne le site http://www.smartbox.com/fr

Smartbox Experience Ltd est heureux de vous accueillir sur son Site Internet accessible à l'adresse URL suivante : http://www.smartbox.com/fr.

Directeur de la publication : Monsieur John Perkins.

Hébergement : Telecity Group - 4027 Kingswood Road, Citywest, Dublin

Ce Site est exploité par la société Smartbox Group Limited. (ci-après dénommée "La Société")

Smartbox Group Ltd est une société de droit irlandais, capital de 10.000 euros, dont le siège est situé à Joyce’s Court, Block A, Talbot St, D01 FV59, Dublin 1, Irlande , immatriculée au registre du commerce irlandais sous le numéro 463103.

En contrepartie de l'accès, de la consultation et de l'utilisation du Site, l'Utilisateur s'engage à respecter et à se conformer aux présentes Conditions d'Utilisation telles que définies ci-après.

Article 1 : Droits de propriété intellectuelle

Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que les marques déposées, les logos, les textes...) sont la propriété exclusive de la Société, seules habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle.

En accédant au Site, il est donc concédé à l'Utilisateur une licence d'Utilisation limitée au contenu du Site, non exclusive et pour son usage privé uniquement.

Ainsi, la reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information et pour un usage strictement personnel et privé.

Toute reproduction, modification etc. intégrale ou partielle du Site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, que l'usage personnel et privé, et notamment commerciales, est expressément interdite, à moins d'avoir obtenu l'autorisation écrite et préalable de Smartbox Group Ltd.

Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse suivante :

Smartbox Group Ltd, Joyce’s Court, Block A, Talbot St, Dublin 1, D01 FV59, Irlande.

Toute reproduction ou modification non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Il est précisé que les photos figurant dans le descriptif sont seulement descriptives et non contractuelles.

Article 2 : Données personnelles

Soucieux du respect de la vie privée du Client et de la protection des informations transmises par le Client à Smartbox Experience Ltd, cette dernière respecte la législation en vigueur en matière de protection de la vie privée.

Le traitement des données personnelles collectées par l’intermédiaire du Site Internet http://www.smartbox.com/fr est régulièrement déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1337994.

Smartbox Group Ltd vous informe qu’elle sera amenée à collecter des données personnelles nécessaires et obligatoires vous concernant lors de la passation de votre commande de Produits

Excepté l'adresse email collectée au moment de votre demande de vérification de la validité de votre Coffret Cadeau ou E-Coffret, les données collectées font l’objet d’un traitement informatique par Smartbox, aux fins d’enregistrement, et de traitement des commandes, de gestion de votre compte client, d’études marketing, de statistiques et de prospection commerciale.

La Société pourra adresser au Client, par courrier électronique dit de "prospection", des informations permettant au Client de mieux connaître le Site, de mieux l'utiliser et de mieux connaître les offres proposées. Toutefois, le Client aura la possibilité de s'opposer sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, à l'utilisation de ses coordonnées lorsque celles-ci sont recueillies et chaque fois qu'un courrier électronique de prospection lui sera adressé.

Tout Utilisateur du Site a la possibilité également, en s'inscrivant à la Newsletter, de recevoir par courrier électronique des informations lui permettant de mieux connaître le Site, de mieux l'utiliser et de mieux connaître les offres proposées.

Tout Utilisateur aura la possibilité de s'opposer sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus le cas échéant, à l'utilisation de ses données personnelles aux fins de prospection commerciale par Smartbox. Sous réserve d'avoir obtenu son consentement préalable, la Société pourra également être amenée à transférer des données concernant l'Utilisateur à des tiers parmi lesquels figurent ses Partenaires.

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Smartbox Group Ltd – Données Personnelles - Joyce’s Court, Block A, Talbot St, Dublin 1, D01 FV59, Irlande ou bien en écrivant directement à : donnees@smartbox.com

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Article 3 : Utilisation du site

  • Article 3.1 : Contenu du Site

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  • Article 3.3 : Mise à jour du Site

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  • Article 3.4 : Liens hypertextes
    • Article 3.4.1 : Liens vers le Site www.smartbox.com/fr

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Article 4 : Loi applicable

La loi régissant les présentes Conditions d'Utilisation du Site est la loi française pour tous les litiges relatifs, notamment, à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation.

Article 5 : Tribunaux compétents

Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur.