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Préambule

Produit
désigne les Coffrets Cadeaux (" Smartbox") proposés par Smartbox Experience Ltd dont une description est donnée dans les Conditions Générales de Vente.
Utilisateur
désigne la personne qui navigue sur le site http://www.smartbox.com/fr sans être nécessairement un Client.
Client
désigne la personne qui achète un Produit, étant entendu que le Client sera inévitablement considéré comme Utilisateur du Site.
Site
désigne le site http://www.smartbox.com/fr

Smartbox Experience Ltd est heureux de vous accueillir sur son Site Internet accessible à l'adresse URL suivante : http://www.smartbox.com/fr.

Directeur de la publication : Monsieur John Perkins.

Hébergement : Telecity Group - 4027 Kingswood Road, Citywest, Dublin

Ce Site appartient à Smart&co SAS et est exploité par la société Smartbox Experience LTD. (ci après dénommées "Les Sociétés")

Smart&co est une Société par actions simplifiée au capital de 22.586.654 euros, dont le siège social est au 19-21 Avenue Dubonnet 92417 COURBEVOIE CEDEX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro RCS B 498 795 673.

Smartbox Experience Ltd est une société de droit irlandais au capital de 10.000 euros, dont le siège social est à Fourth Floor, Block E/F, George's Quay House, Townsend Street, Dublin 2,en Irlande, immatriculée sous le numéro 463103.

En contrepartie de l'accès, de la consultation et de l'utilisation du Site, l'Utilisateur s'engage à respecter et à se conformer aux présentes Conditions d'utilisation telles que définies ci-après.

Article 1 : Droits de propriété intellectuelle

Le Site est une œuvre de l'esprit protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que les marques déposées, les logos, les textes...) sont la propriété exclusive des Sociétés, seules habilitées à utiliser les droits de propriété intellectuelle.

En accédant au Site, il est donc concédé à l'Utilisateur une licence d'utilisation limitée au contenu du Site, non exclusive et pour son usage privé uniquement.

Ainsi, la reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information et pour un usage strictement personnel et privé.

Toute reproduction, modification etc. intégrale ou partielle du Site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, que l'usage personnel et privé, et notamment commerciales, est expressément interdite, à moins d'avoir obtenu l'autorisation écrite et préalable de l'une ou l'autre des Sociétés concernées.

Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse suivante :

Smartbox
19-21 Avenue Dubonnet
92417 COURBEVOIE CEDEX

Toute reproduction ou modification non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Il est précisé que les photos figurant dans le descriptif sont seulement descriptives et non contractuelles.

Article 2 : Données personnelles

Soucieux du respect de la vie privée du Client et de la protection des informations transmises par le Client à Smartbox Experience Ltd, cette dernière respecte la législation en vigueur en matière de protection de la vie privée.

Le Site http://www.smartbox.com/fr est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1337994.

Smartbox Experience Ltd sera amenée à collecter des données personnelles concernant le Client lors notamment des passations de commande de Produits.
Certaines informations demandées au Client, au moment de la passation de la commande, sont obligatoires pour valider ladite commande.
Les Sociétés pourront adresser au Client, par courrier électronique dit de "prospection", des informations permettant au Client de mieux connaître le Site, de mieux l'utiliser et de mieux connaître les offres proposées. Toutefois, le Client aura la possibilité de s'opposer sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, à l'utilisation de ses coordonnées lorsque celles-ci sont recueillies et chaque fois qu'un courrier électronique de prospection lui sera adressé.

Tout Utilisateur du Site aura la possibilité également, en s'inscrivant à la Newsletter, de recevoir par courrier électronique des informations lui permettant de mieux connaître le Site, de mieux l'utiliser et de mieux connaître les offres proposées.

Enfin, sous réserve d'avoir obtenu son consentement préalable, les Sociétés pourront également être amenées à transférer des données concernant l'Utilisateur à des tiers parmi lesquels figurent ses Partenaires.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 "Informatique et Libertés", modifiée, le Client est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Le Client peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse de correspondance suivante :

Smartbox
Service Marketing relationnel
19-21 Avenue Dubonnet
92417 COURBEVOIE CEDEX

Article 3 : Utilisation du site

  • Article 3.1 : Contenu du Site

    Smartbox Experience Ltd s'efforce, au mieux de ses possibilités, de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes et les plus précises et complètes possible. Toutefois, il pourrait arriver que certaines informations présentes sur le Site soient désuètes ou inexactes. Smartbox Experience Ltd s'efforcera donc par tous les moyens, à ce que l'Utilisateur soit raisonnablement en droit d'attendre de leur part, de rectifier ces éventuelles inexactitudes.

    Toute erreur ou omission devra être mentionnée à l'adresse suivante et donnera lieu, si nécessaire, à une rectification dans les meilleurs délais :

    Smartbox
    19-21 Avenue Dubonnet
    92417 COURBEVOIE CEDEX

  • Article 3.2 : Accès au Site et responsabilité

    Smartbox Experience Ltd s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins notamment de maintenance, de mise à jour, et pour toutes autres raisons notamment d'ordre technique, indépendante de la volonté de Smartbox Experience Ltd, telles que la coupure de réseaux téléphoniques, la surcharge du Site, une panne..., l'accès au Site pourra être interrompu. Smartbox Experience Ltd n'est, par conséquent, en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en résulter pour l'Utilisateur.

    Smartbox Experience Ltd ne pourra voir sa responsabilité engagée quant aux dommages résultant de virus, de l'intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entrainé une modification des dites données, de bugs, quel qu'en soit la forme, de tout programme ou application qui serait incompatible avec le matériel ou les logiciels utilisés par l'Utilisateur ainsi qu'aux dommages subis par l'Utilisateur par le fait d'une négligence ou faute de sa part ou de tout tiers.

    En cas de problème rencontré sur l'accessibilité au Site, l'Utilisateur pourra contacter le service Client au numéro de téléphone suivant : 0811 465 323 (prix d'un appel local) du lundi au vendredi de 9h00 à 20h00 et le samedi de 10h00 à 18h00, hors jours fériés. Le service Client s'efforcera, dans la mesure du possible, de répondre au mieux aux attentes du Client.

  • Article 3.3 : Mise à jour du Site

    Smartbox Experience Ltd se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de mettre à jour ou supprimer tout ou partie du contenu de ce Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation.

    Smartbox Experience Ltd invite, dès lors, l'Utilisateur à visiter la présente page lors de chaque consultation du Site afin de prendre connaissance des présentes Conditions d'utilisation et de leurs changements éventuels.

    Les nouvelles Conditions d'utilisation seront celles que se verra appliquer l'Utilisateur qui accèdera au Site postérieurement à leur mise en ligne.

  • Article 3.4 : Liens hypertextes
    • Article 3.4.1 : Liens vers le Site www.smartbox.com/fr

      La création des liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de Smartbox Experience Ltd. Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse suivante :

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      Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

    • Article 3.4.2 : Liens vers d'autres Sites

      Ce Site peut renvoyer, par des liens hypertextes, à différents sites Internet exploités par d'autres particuliers ou sociétés. Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent ainsi conduire l'Utilisateur sur les sites Internet de ces sociétés ou particuliers. Smartbox Experience Ltd n'a pas à vérifier le contenu desdits sites et ne procède donc à aucun examen de ceux-ci. Ces sites n'étant pas sous le contrôle de Smartbox Experience Ltd, cette dernière ne saurait voir sa responsabilité engagée quant à l'exactitude du contenu de ces sites quelles que soient les formes prises par ceux-ci (logos, textes, images notamment). L'accès et l'utilisation de ces sites relèvent de la seule responsabilité de l'Utilisateur.

Article 4 : Loi applicable

La loi régissant les présentes Conditions d'utilisation du Site est la loi française pour tous les litiges relatifs, notamment, à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation.

Article 5 : Tribunaux compétents

Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur.

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